Conditions Générales

Conditions Générales de l’AFCE (Version 2.0 – 17/10/2023)

Vous êtes sur le site web de l’AFCE (Association Française du Commerce d’Équidés), et nous sommes ravis de vous présenter nos conditions générales qui règlent l’utilisation de ce site.

Éditeur : L’AFCE (Association Française du Commerce d’Équidés) gère ce site.

Siège social : Le siège social se trouve au 2 Hameau de Sainte-Avoye, 77163 Dammartin-sur-Tigeaux, France.

Contact : Pour toute question, vous pouvez nous contacter par email à l’adresse : contact@afce-association.com.

Directeur de la publication : La société Webcorp SAS est responsable de la publication sur ce site.

Propriété intellectuelle : L’AFCE détient tous les droits de propriété, y compris les droits de reproduction, pour ce site et son contenu. Il est strictement interdit de reproduire tout ou partie du site sans autorisation écrite de l’AFCE. Les logos et signes distinctifs présents sur ce site sont la propriété de l’AFCE ou utilisés avec autorisation.

Exclusion de garantie et de responsabilité : Si vous utilisez ce site, vous reconnaissez ces conditions et vous vous engagez à les respecter. L’AFCE ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site, y compris les pertes de données, les détériorations ou les virus. Bien que nous nous efforcions de fournir un contenu fiable, nous ne garantissons pas son exactitude et nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs ou omissions.

Liens vers d’autres sites : Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites. Comme nous ne contrôlons pas ces sites externes, nous ne pouvons pas être tenus responsables de leur contenu ou de leur disponibilité. Vous décidez si vous souhaitez activer ces liens ou non.

Vie Privée / Protection des données personnelles : L’AFCE attache de l’importance à la protection de vos données personnelles. Nous respectons la réglementation en vigueur et avons désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) pour veiller à la confidentialité de vos informations. Vous avez le droit d’accéder, de modifier, de rectifier ou de supprimer vos données personnelles conformément à la loi. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@afce-association.com.

Il se peut que nous devions transférer des données collectées vers d’autres pays, en garantissant leur protection. Nous conserverons vos données conformément aux délais de prescription légaux.

Nous espérons que ces conditions générales vous éclairent sur l’utilisation de notre site. N’hésitez pas à nous contacter pour toute question ou préoccupation.